Les séances du conseil municipal

Depuis janvier 2018, les séances du conseil municipal se tiennent à 19 h 30, à l'hôtel de ville de Brossard.

Le public peut assister à ces séances et poser des questions lors de la période prévue à cet effet, ou assister aux séances en direct sur internet (disponibles en temps réel et rediffusion).

Veuillez noter que l'ordre du jour sera disponible l'après-midi, avant l'assemblée du conseil municipal. Par ailleurs, les documents de support seront disponibles le lendemain de la séance du conseil.


PROCÉDURE CONCERNANT LA PÉRIODE DE QUESTIONS AUX SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Toute personne désirant intervenir à la période de questions doit s’inscrire au préalable.
  • La période de questions débute immédiatement après l’adoption de l’ordre du jour et a une durée de 30 minutes.
  • Le président d’assemblée appelle les intervenants selon leur ordre d’inscription.
  • S’il y a lieu, toute personne doit mentionner l’organisme qu’elle représente. Elle n’est pas tenue de donner ses coordonnées à cette étape puisque celles-ci sont inscrites au registre.
  • Le temps alloué à chaque personne est proportionnel au nombre de personnes inscrites.
  • Chaque personne ne fait qu’une seule intervention, qui peut concerner plusieurs sujets si ceux-ci ont été détaillés au registre des questions.
INSCRIPTION AU REGISTRE
  • Quand? Avant la séance, de 18 h 55 à 19 h 25
  • Où? À l'entrée de la salle du conseil 
  • Comment?
    • Fournir ses coordonnées
    • Préciser la ou les questions visées par l’intervention
    • Spécifier l’organisme représenté (s’il y a lieu)